Microsoft a récemment fait fermer un site spécialisé dans la vente de console Xbox 360 modifié.
360jtag.com annonce avoir reçu une demande de cessation d'activité par mail et par recommandé Fed-Ex de la part de Microsoft :
Il est parvenu jusqu'à Microsoft Corporation que vous distribuez des Xbox 360 ayant été modifiés afin de court-circuité les mécanismes de sécurité hardware et software.
Microsoft demande que vous cessiez immédiatement toutes activités de distributions illégales de consoles Xbox et toutes activités enfreignants les droits et propriétés de Microsoft. Microsoft se réserve le droit d'utiliser tout les voies légales pour remédier à ce problème sans vous avertir de nouveau.
En promouvant et distribuant des Xbox modifiées pour court-circuité les mesures de protections des programmes de mircosoft vous participer à fournir un accès non autorisé à du contenu Microsoft. Cette activité viole les lois fédérales et vous expose à de lourdes poursuites. Sous le "Digital Millennium Copyright Act", le distribution de xbox modifié vous expose à des poursuites allant jusqu'à 2500$ pour chaque infraction et en cas récidives à un triplement de cette peine.






microsoft se plante la, il me semble qu'en France la modification de console est parfaitement légale... chaque joueur a le droit de jouer avec un backup s'il a l'original!




non c'est pas legal et le firmware des lecteurs c'est legal ? c'est bourrer de code sous copyright



Mais bon quand on la modidife soi-même à la maison personne peut nous faire chier ^^

quand je vois certains dire qu'on crains rien parce qu'on est France sa me juste rire

quand je vois certains dire qu'on crains rien parce qu'on est France sa me juste rire



question à laquelle mon prof de droit (c'est pourtant lui qui gère le master droit international) n'a pas su répondre tellement ça devient complexe à ce niveau.
une fois devant le tribunal , faudra etre convainquant pour arriver à prouver que c'est vous qui avez developpé tout le software qui est dans la console...crosoft aura peut etre moins de mal à prouver que vous utilisez du materiel copyrighté...

Je comptais demander au mien de prof de droit, je verrai bien si j'ai une réponse de mon côté.
Pour moi, 360jtag.com est un site US (hébergé US, en anglais), donc il répond aux lois américaines, le fait qu'il soit fermé est totalement légal vu les règles en vigueur là-bas.
Par contre, en aucun cas Microsoft ne peut faire fermer un site ou une boutique en France pour les mêmes raisons. Aucune lois américaine ne peut être appliquée en France, et les brevets ou copyrights de Microsoft faisant fois légalement aux USA n'ont strictement aucune valeur chez nous (sauf accord international comme je le disais). Or, en France, la modification matérielle d'un bien dont nous avons la possession est normalement autorisée. En clair, les brevets d'interdiction de modification ou quoi que ce soit faits par Microsoft n'ont absolument aucune valeur. Le commerce de la modification de consoles est lui aussi autorisé en France, sinon vous n'auriez aucun site ou boutique vous proposant ce service. Rien n'est légalement préjudiciable à quelqu'un qui bidouille sa télé, sa console, son lecteur DVD ou quoi que ce soit chez nous. Et ça va d'ailleurs dans le sens de ce que cite Tourista : les copies de sauvegarde sont autorisées, et pour les lire il faut bien dans notre cas une 360 modifiée.
Vendre une console jtag ou flashée n'est pas non plus interdit puisque la modification est du même type : on vend avant tout une console, mais on facture le service déjà effectué dessus.
Tant que tu as payé les droits d'auteur (jeux, logiciels présents dans la console etc...) tu en fais ce que tu veux dans le cadre d'une utilisation privée. Si tu le partages là tu récupères les revenus (ou gloire, biens etc) qui sont à l'origine réservés à l'auteur du logiciel (ou autre) original. Et ça c'est interdit vu que tu voles les revenus de l'auteur alors que tu l'as utilisé comme base. Après, si tu modifies sa création pour t'en faire un truc plus personnel dans un cadre privé, il n'y a aucun problème.

Je ne suis pas sur ( au vu du changement de loi ces dernieres annés ) mais il me semble que dès qu'il y a contournement d'un système de sécurité, on se place du mauvais coté de la ligne, et ce même à tire personnel
Tant que tu as payé les droits d'auteur (jeux, logiciels présents dans la console etc...) tu en fais ce que tu veux dans le cadre d'une utilisation privée.[...] Après, si tu modifies sa création pour t'en faire un truc plus personnel dans un cadre privé, il n'y a aucun problème.
Eh bien modifier des consoles c'est pareil, vous avez payé les droits de l'utiliser (achat de la console et des programmes présents dedans), et vous pouvez donc en faire ce que vous voulez par la suite. Vous n'emmerdez et ne volez personne.

Les systèmes de sécurité sont là justement pour empêcher la personnalisation et la modification. Je pense que c'est justement parce que c'est interdit aux USA et qu'en plus la modif ça les emmerde (évidemment).
Mais je ne vois pas en quoi passer un système de sécurité d'un objet que tu as acheté et que tu comptes utiliser dans un cadre privé, est répréhensible.
Après, peut-être qu'effectivement là c'est plutôt flou pour les boutiques qui font de ce contournement un service commercial. Ca reste à voir.


Tant que tu as payé les droits d'auteur (jeux, logiciels présents dans la console etc...) tu en fais ce que tu veux dans le cadre d'une utilisation privée.[...] Après, si tu modifies sa création pour t'en faire un truc plus personnel dans un cadre privé, il n'y a aucun problème.
je vois qu'on est d'accord....je crois pas que la news parlais de descente de flics aléatoire chez les particuliers ou meme renseigné par les RG..
Eh bien modifier des consoles c'est pareil, vous avez payé les droits de l'utiliser (achat de la console et des programmes présents dedans), et vous pouvez donc en faire ce que vous voulez par la suite. Vous n'emmerdez et ne volez personne.
t'as pas du saisir toutes les nuances de la propriété intellectuelle
+
Les systèmes de sécurité sont là justement pour empêcher la personnalisation et la modification. Je pense que c'est justement parce que c'est interdit aux USA et qu'en plus la modif ça les emmerde (évidemment).
Mais je ne vois pas en quoi passer un système de sécurité d'un objet que tu as acheté et que tu comptes utiliser dans un cadre privé, est répréhensible.
Après, peut-être qu'effectivement là c'est plutôt flou pour les boutiques qui font de ce contournement un service commercial. Ca reste à voir.
A mon avis parceque tu es proprietaire du produit que tu as acheté en l'état, mais je pense qu'il doit être stipulé quelque part que les règles sont violés une fois l'objet modifié, mais comme tu dis c'est tellement flou ces histoires . . .
33 messages et inscrit depuis le 26 février. J'espère que toutes tes interventions sont aussi constructives l'ami !

bah j'essai , je debute tout juste dans la 360.
pis entre nous ch'uis pas maçon , j'ai arreté le constructif
faut pas te vexer , on discute...
+

lool faut rester zen les amis ^^

Le reverse engineering est toléré ! Et ça va dans le sens ou c'est une création propre et est du coup, protégé du simple fait de sa créationle software est la propriété intellectuelle du fabriquant et qu'il est interdit de faire dessus une quelconque modif ou reverse ingenering.
Ca revient au même avec les consoles ... tu flashes toi même ta console, tu risques rien pour la modification en elle même. Tu risques gros si tu graves des jeux qui ne sont pas en ta possession. Et je pense que tu risques gros si tu flashes la console des autres, même gratuitement, car tu quittes le domaine privé.

J'ai pas compris ce que tu as dit mais ok, ça roule !

Mouahahaha +1J'ai pas compris ce que tu as dit mais ok, ça roule !

Mouahahaha +1J'ai pas compris ce que tu as dit mais ok, ça roule !
EDIT : allez les jeunes, on reste zens s'il vous plaît. Et on essaye de s'exprimer de manière compréhensible aussi ^_-





Tu es sur que le comemrce est interdit ? Car il y d'innombrables boutiques qui modifient les consoles ( sur marseille en tout cas bien qu'il y en ai une qui a morflé ) en dur comme en ligne.
slt j'ai lu pas mal de vos truc!!!!!
alors deja d"une les brevet de microsoft ne s'applique pas qu'au US et s'applique dans tout le monde entier( c comme les droit d'auteur)
Xtech 93 tu dit "Vendre une console jtag ou flashée n'est pas non plus interdit puisque la modification est du même type : on vend avant tout une console, mais on facture le service déjà effectué dessus."
la je suis pas du tout d'accord avec toi oui avant tout on vend une console mais il ai interdit de vendre un matériel modifié!!!! c'est pas moi qui le dit c'est dans la loi!!!!!
moi je fait pas de droit et j'en ai pas besoin!!!! mais alors si tout sa était permis pour quoi la police les gendarme recherche tout les jour des site ou il vend justement du matériel modifié!!!!!!!
Alors avant de dire que nous en FRANCE on a le droit de tout faire JE DIT STOP!!!!!!!!
on a le droit a des fin personnelle tout vente de materiel modifié ou de jeux ,dvd, etc....... C'EST INTERDIT ET SA POUR TOUT LE MONDE!!!!!!!!!

Tu es sur que le comemrce est interdit ? Car il y d'innombrables boutiques qui modifient les consoles ( sur marseille en tout cas bien qu'il y en ai une qui a morflé ) en dur comme en ligne.


Et bien justement, c'est à rien y comprendre ! Je me rappelle qu'à l'époque des puces PSX, des reportages tv avaient expliqué que c'était une activité illégale. Mais depuis, de l'eau a coulé sous les ponts et les boutiques proposant des modifs continuent de fleurir. Comment savoir ?

Beaucoup d'engueulade pour peu ... sa parler des consoles modifiers, vente de materiel modifier, ==>"des jeux et DVD en vente illegal" <== sa fou quoi sa dans la discutions? Même Dieu ne le c'est pas !!
Moi je dit restons Zen et que si c'est illégal ou légal dans toute les manière vous aller pas changer d'avis et arrete les modfie, on reste bien sache sur nos consoles a se tuer a coup de hache et d'épée ou a se tuer a coup de M-4 et grenade.
Tout se que je sais, c'est que moi console modifier légal ou pas je m'éclate comme un fou !!
Barbiche0, le 28 March 2010 - 17:14, dit :
Et bien justement, c'est à rien y comprendre ! Je me rappelle qu'à l'époque des puces PSX, des reportages tv avaient expliqué que c'était une activité illégale. Mais depuis, de l'eau a coulé sous les ponts et les boutiques proposant des modifs continuent de fleurir. Comment savoir ?
Maafoi, entre temps il s'est passé plein de choses au niveau de la loi, faudrait l'avis d'un avocat sur LS ^^


mais ayant visité le site il faut dire qu'il sont sacrement baleze d'avoir pu obtenir plus de 100 consoles vulnerable au faille.je pense que la chine et dubai ne sont pas loin de ce meli melo (ancien stock,console jamais mis a jour...)